Instance CE
N° résolution CE-2024-9
Séance 2024-01-23
Version 2024-01-23
Préambule
Titre Délégué-expert aux régimes de retraite et aux assurances collectives : renouvellement de mandats (DA-2024-007)
Texte De renouveler les mandats de Nicolas Bouchard Martel, délégué-expert aux régimes de retraite et aux assurances collectives, à titre de membre désigné par l’employeur, pour une période de trois (3) ans, soit du 1er mars 2024 au 28 février 2027 inclusivement, pour les comités de retraite suivants : - Régime complémentaire de retraite de l’Université Laval (RCRUL); - Régime de retraite des professeurs et professeures de l’Université Laval (RRPPUL); - Régime de retraite des employés et employées de l’Université Laval (RREEUL); et - Régime de retraite du personnel professionnel de l’Université Laval (RRPePUL).
Statut Adoptée
Note