Instance CA
N° résolution CA-2026-131
Séance 2026-09-23
Version 2026-10-05
Préambule
Titre Comité des amendements des statuts : membre et présidente (EQ-2026-452)
Texte De nommer de nouveau Josée Bastien, présidente de la Commission des études, membre et présidente du Comité des amendements des statuts à titre d’autre membre, pour un mandat de trois (3) ans, soit rétroactivement du 29 septembre 2025 au 28 septembre 2028.
Statut Adoptée
Note