Instance CA
N° résolution CA-2025-66
Séance 2025-04-16
Version 2025-05-02
Préambule
Titre Personne Commissaire à la conduite responsable et aux conflits d’intérêts en recherche, en création et en innovation - Nomination (DA-2025-203)
Texte Considérant la recommandation du Conseil universitaire, De nommer la professeure Lyne Létourneau Commissaire à la conduite responsable et aux conflits d’intérêts en recherche, en création et en innovation pour un mandat de trois ans, soit du 1er avril 2025 au 31 mars 2028; et De fixer ses conditions d’emploi conformément à l’article 5.3 du Règlement concernant la personne Commissaire à la conduite responsable et aux conflits d’intérêts en recherche, en création et en innovation, telles qu’elles figurent au document DA-2025-203.
Statut Adoptée
Note