Instance CA
N° résolution CA-2024-120
Séance 2024-06-12
Version 2024-06-27
Préambule
Titre Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation à l’Université Laval – révision : avis du Conseil universitaire (DA-2024-289)
Texte Considérant l’avis du Conseil universitaire, D’adopter les modifications proposées à la Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation à l’Université Laval, telles qu’elles figurent au document DA-2024-289.
Statut Adoptée
Note